SOVEREIGN
Présentation de la marque SOVEREIGN
Déposée le 9 décembre 1983 par la société JAGUAR LAND ROVER LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVEREIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOVEREIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOVEREIGN est expirée depuis le 9 décembre 2023.
JAGUAR LAND ROVER LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253264 - Publication au BOPI 2003-11-26
Renouvellement sans limitation n°2024683 - Publication au BOPI 1993-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Inscription le 9 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°598405 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543214 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06